Europe

Lundi 17 octobre 2005

Europe : la commission adopte son plan "D"

Publié: vendredi 14 octobre 2005 | Mis à jour: vendredi 14 octobre 2005
Languages / Sprachen: [EN][DE]

La Commission adopte son plan "D"

et

place les Etats membres devant leurs responsabilités



Résumé:

La vice-présidente de la Commission européenne, Margot Wallström, a présenté son plan en faveur de la "démocratie", du "dialogue" et du "débat" dans l'Union, appelant les Etats membres à impliquer leurs citoyens dans la réflexion sur l'avenir de l'Europe.
 
Dossiers en relation

Contexte:

Le plan D de la Commission se veut une réaction à la victoire du non au projet de Constitution européenne lors des référendums français et néerlandais, en mai dernier. Au moment où les observateurs soulignaient que la Commission n'avait aucun "Plan B" prêt à l'emploi pour sortir de l'impasse résultant de l'échec du processus de ratification, Mme Wallström lançait l'idée d'un plan pour la "démocratie, le dialogue et le débat" (Plan D). L'idée est de reconquérir la confiance placée par les citoyens dans le projet européen, notamment en prenant mieux en compte leurs points de vue et en leur permettant de participer au débat sur l'avenir de l'Union. 

Mme Wallström a longuement évoqué ce plan avec les autres membres du collège des Commissaires lors d'un séminaire organisé le 20 septembre dernier (voir EurActiv, 21 septembre 2005).

Enjeux:
Le "plan D" vise notamment à encourager et à faciliter l'organisation, dans chaque Etat membre, de débats sur l'avenir de l'Union européenne. S'appuyant sur les exemples de l'Irlande et de l'Espagne - deux pays dans lesquels la population a pu, dans le passé, participer à de larges débats sur l'Europe -, Mme Wallström souhaite que des discussions impliquant parlements nationaux, société civile médias puissent aboutir à la création d'une "sphère publique européenne". "L'Europe est, depuis l'origine, un projet conçu par et pour les élites politiques", souligne MmeWallström, pour qui "aujourd'hui, le grand public est mieux éduqué et informé [et doit donc être davantage impliqué]".
Le plan D repose sur 13 initiatives spécifiques  devant contribuer à structurer et à stimuler ces débats nationaux : les Commissaires se rendront dans les Etats membres et auront des discussions avec les parlementaires nationaux ; des "ambassadeurs de bonne volonté" auront pour mission de vanter les mérites de l'intégration européenne ; les citoyens auront davantage leur mot à dire dans les consultations sur les futures initiatives politiques prises au niveau européen ; etc.
Un processus de retour d'information est par ailleurs mis en place. Une première synthèse sur les résultats des débats nationaux aura lieu en avril 2006, et le 9 mai sera organisée une "Conférence sur l'avenir de l'Europe". 
Soulignant une fois de plus que le plan D ne doit pas être considéré comme "un plan de sauvetage de la Constitution", Mme Wallström a par ailleurs fait part de ses doutes quant au caractère réaliste des projets de relance du projet constitutionnel présentés par plusieurs parlementaires européens.
Défis :
L'exécutif européen s'est fixé des objectifs très ambitieux avec ce plan D. Mais, un peu comme dans le cas de la stratégie de Lisbonne, son pouvoir réel est extrêmement limité, et le succès de l'entreprise dépend avant tout du degré d'implication et de détermination des Etats membres. L'absence de réel débat citoyen au moment de la Convention sur l'avenir de l'Europe n'incite guère à l'optimisme sur l'issue de ce projet.
La difficulté de la tâche de la Commission ne pouvait être mieux illustrée que par le refus du parlement néerlandais (le jour même où Margot Wallström présentait son plan D) d'organiser un débat sur l'Europe après l'échec du référendum sur la Constitution organisé aux Pays-Bas en mai dernier.   

Liens

Documents officiels de l'UE

Commission: Communication "Contribution de la Commission à la période de réflexion et au-delà: Le Plan D comme Démocratie, Dialogue et Débat" , COM(2005) 494 final (13 octobre 2005) Commission: Communiqué de presse : "La Commission européenne lance un Plan D comme Démocratie, Dialogue et Débat" , (13 octobre 2005)

, COM(2005) 494 final (13 octobre 2005) Commission: , (13 octobre 2005) , COM(2005) 494 final (13 octobre 2005) Commission: , (13 octobre 2005) , COM(2005) 494 final (13 octobre 2005) Commission: , (13 octobre 2005) , COM(2005) 494 final (13 octobre 2005) Commission: , (13 octobre 2005) Commission: , COM(2005) 494 final (13 octobre 2005) Commission: , (13 octobre 2005)

Articles de Presse
International Herald Tribune: To bolster its support, EU decides 'to listen'
Nouvel Observateur: UE : pas de "plan B"
 
le résultat d'un sondage d'opinion commandé par la commission sur le NON : ICI

Source Euractive

Par RR
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Lundi 12 décembre 2005

L’Europe pathétique comme d'habitude

L’Europe pathétique comme d'habitude

un article de DEDEFENSA .org
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12 décembre 2005 — On a régulièrement l’occasion de s’étonner de l’impudence ou de l’inconscience de ces politiciens (la “classe politique” européenne) qui s’indignent de ce que les peuples disent non à l’Europe, quand ils le font. Un jugement annexe de ce constat serait qu’il y a là, au moins, le signe qu’il reste quelque instinct de dignité dans les peuples, et un certain flair politique.
.
Voici un élément nouveau dans ce dossier de “l’Europe pathétique”. C’est une révélation faite par le Sunday Telegraph hier. On pourrait percevoir que le quotidien eurosceptique britannique, en publiant ces lignes, exulte entre les lignes. On le comprend.
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Cette dernière nouvelle nous dit que l’UE avait signé, en janvier 2003, un accord secret avec les USA d’où il ressort à peu près que les USA pouvaient utiliser des “installations de transit”, — les aéroports européens répondent à cette expression, — dans le cadre de la lutte contre le terrorisme. (L’expression exacte utilisée [voir plus loin] est : « …increased use of European transit facilities to support the return of criminal/ inadmissible aliens ». Cela suppose qu’il y avait déjà une utilisation des “European facilities”, connue et acceptée, et qu’il en fallait encore plus, tout cela sans soumission au moindre contrôle? Pourquoi pas?)
 
la suite est à lire sur   DEDEFENSA .org
Par RR
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Samedi 17 décembre 2005

Schengen version II

SCHENGEN
 
Pourquoi ,en réitérant l’erreur de conception d’Europol, vouloir amoindrir - en changeant les règles de gestion - un système qui marche et dont il faut, simplement, accroître la puissance technologique ?
 
La Commission en embuscade pour faire main basse sur le système Schengen ? c’est bien l’impression qui ressort après la lecture de l'exposé des motifs  de cette proposition de résolution du SENAT.
 
SÉNAT
 
Proposition de résolution :
 
Approuve l'idée de remplacer le système d'information Schengen par un système d'information de deuxième génération permettant la participation d'un plus grand nombre d'Etats membres et de lui attribuer de nouvelles fonctionnalités ;
 
Considère cependant que ce nouveau système doit être au moins aussi performant que le système existant et que le texte proposé par la Commission ne répond pas à cet objectif ;
 
S'interroge sur la nécessité de modifier les bases juridiques actuelles de ce système au regard de la complexité résultant des initiatives présentées par la Commission ;
 
Demande, en particulier, au Gouvernement :
 
- de s'opposer à l'idée de confier la gestion du futur système à la Commission ou à une agence,
 
- de conserver les règles actuelles en matière de signalement des étrangers aux fins de non admission.
 
Le texte de cette proposition sur le site du SÉNAT   par clic de souris accès au texte sur le site du SENAT
 
 
Par RR
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Vendredi 27 janvier 2006

Question autrichienne : Est-ce la musique ou la propagande qui adoucit les moeurs ?

Question autrichienne ;

Est-ce la musique ou la propagande qui adoucit les moeurs ?

source EDICOM

SALZBOURG, Autriche (AP) - Le 250e anniversaire de la naissance de Mozart, fêté vendredi à Salzbourg, aura été l'occasion pour les Vingt-Cinq de tenter une relance de la construction européenne, et plus précisément une sortie de crise après les aléas qu'a connus l'an dernier le traité constitutionnel, rejeté à la fois par la France et par les Pays-Bas.
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Cette initiative de réconciliation des peuples avec les institutions de l'Union a dominé l'ouverture de la conférence »Mélodie d'Europe», qui réunit jusqu'à samedi à Salzbourg quelque 300 personnalités politiques, scientifiques, artistiques et médiatiques sous l'égide de la président autrichienne de l'UE.

Cette conférence ayant pour objet l'avenir de l'Union, les interventions du Premier ministre français Dominique de Villepin et de son homologue néerlandais Jan Peter Balkenende étaient particulièrement attendues.

»Soyons lucides, nous sommes confrontés à une crise profonde», a souligné d'emblée le chef du gouvernement français, après avoir rendu hommage à la ville où «Mozart vit, Mozart respire». De son propre aveu, «le rejet du projet de traité constitutionnel par deux pays fondateurs de l'Union a constitué une épreuve pour le projet européen».
.
M. de Villepin voit dans ce rejet une « crise de décision européenne », qu'illustre le débat actuel sur la prorogation de la TVA à 5,5% dans le bâtiment, «que bien des peuples ont du mal à comprendre» alors que cette question «concerne des centaines de milliers d'emplois dans neuf pays de l'Union européenne». Il y voit aussi une «crise d'identité», les citoyens de l'UE s'interrogeant sur «le sens du projet européen» dans une Union qui poursuit son élargissement sans qu'ils soient consultés.
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» Que voulons-nous devenir? », a lancé le Premier ministre français. " Un ensemble fédéral sur le modèle des Etats-Unis? Une fédération d'Etats-nations? Ou bien voulons-nous être un simple espace économique qui se définit par l'absence de frontières et de barrières douanières? " Autant de questions que « nous avons tous à l'esprit » mais que « nous n'avons jamais tranchées ensemble », a-t-il observé. Il juge qu'il est «temps de reprendre le débat et de fixer un cap».
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A ses yeux, les Européens ont le sentiment que l'Union «pourrait ne devenir qu'une simple courroie de transmission de la mondialisation». Or, a-t-il relevé dans une allusion implicite à la conception britannique de l'UE, « si l'Europe se réduit à un projet économique, si elle n'a d'autre ambition que de marché, si les Etats ne voient dans l'adhésion que le moyen d'accéder à certains avantages économiques, alors notre Europe n'a pas d'avenir ».

Jan Peter Balkenende a reconnu pour sa part que le processus d'élargissement avait «peut-être été trop vite», au point de rendre l'Union quelque peu «abstraite» pour ses citoyens. Pour lui, il s'agit là d'une étape difficile de la construction européenne marquée par ailleurs par de «nombreux succès». Résolument optimiste, il a déclaré ne pas y déceler le signe d'une crise, contrairement à son collègue français, tout en plaidant pour une meilleure compréhension des projets européens.
.
"L'inachèvement est un trait premier de l'Europe", a fait valoir Dominique de Villepin, non sans rappeler que « Mozart mourut sans écrire les dernières notes de son requiem ». Mais, selon lui, " l'inachèvement n'est pas un échec, c'est un appel aux générations suivantes à poursuivre l'oeuvre accomplie et à la dépasser ".

 

 

 

Par RR
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Vendredi 10 février 2006

le retour de la BOLK

La directive BOLKESTEIN revue à la sauce GEBHARDT

 sera servie aux Parlementaires européens dans quelques jours

Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs Procédure de codécision

 
RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux services dans le marché intérieur

Projet définitif d'ordre du jour  Rapport Evelyne Gebhardt (A6-0409/2005) - Services dans le marché intérieur  Mardi 14 février 2006 -Strasbourg avec vote le Jeudi suivant.

 Télécharger et lire le PDF du texte amendé qui sera présenté aux députés européens.

Lire le commentaire d' Universal press agency " la directive bolkestein purgée "

 Télécharger la directive et lire ce texte important sur le statut des travailleurs détachés.

lire cette présentation de l'IMCO

Le Premier Ministre français Dominique de Villepin a fait ses mises en garde mais quel est le poids de la France dans le jeu des partis politiques au niveau européen ?...

Mise en  garde faite par le Premier Ministre :document du Nouvel Observateur

La France réaffirme son opposition à la directive Bolkestein

AP | 06.02.06 | 18:51
PARIS (AP) -- Le Premier ministre Dominique de Villepin a réaffirmé lundi l'opposition de la France à la directive Bolkestein sur les services, alors qu'une version remaniée doit être présentée au Parlement européen le 16 février.

Lors du sixième comité interministériel sur l'Europe, le chef du gouvernement a rappelé que la France "n'accepterait pas que la mise en place du marché intérieur des services entraîne des effets de dumping social et réglementaire et remette en cause notre droit du travail et nos services publics", rapporte Matignon dans un communiqué.

Le projet initial, présenté par l'ancien commissaire européen chargé du marché intérieur, Frits Bolkestein, prévoyait d'introduire le principe du "pays d'origine", selon lequel un prestataire fournissant des services dans un autre pays européen que le sien était soumis uniquement à la loi de son pays d'origine. Le président Jacques Chirac avait obtenu en mars 2005 une réécriture du projet.

Au total, 213 amendements ont été apportés au texte soumis aux députés européens. C'est sur la base de cet avis que la Commission européenne présentera une nouvelle proposition de directive.

Matignon rappelle qu'elle "devra prendre en compte quatre exigences": "la disparition de tout risque de dumping social", "la préservation des services publics", "la remise en cause du principe du pays d'origine" et "l'exclusion du champ d'application de la directive d'activités spécifiques participant à l'exercice de la puissance publique ou contribuant à la diversité culturelle". AP

Par RR
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Mercredi 26 avril 2006

l'Afrique : le guantanamo civil chinois ?

Please, Europe, WAKE UP

fait travailler TON neurone

un article d' INFOGUERRE.COM

l'Afrique : le guantanamo civil chinois ?

Par RR
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Mercredi 12 juillet 2006

Centre d'Analyse Stratégique : Note de Veille n° 18

Centre d'Analyse Stratégique

site gouvernemental

 Note de Veille n° 18 (lundi 3 juillet 2006)

à lire plus particulièrement dans cette note de veille ce point  :

 > Analyse : L’attitude des Français par rapport à la mondialisation, comparée à celle de leurs concitoyens européens

où l'on peut relever ce commentaire:

"Désormais, l’aversion française d’il y a trois ans pour la mondialisation se retrouve avec pratiquement la même intensité à l’échelle de l’UE-15. Si la France demeurait à l’avenir un indicateur avancé de l’opinion européenne, il s’agit là d’un signe inquiétant pour une Europe de Lisbonne qui parie sur la relance du processus d’intégration."

http://www.strategie.gouv.fr/IMG/pdf/NoteVeille18.pdf

le site du Centre d'Analyse Stratégique

http://www.strategie.gouv.fr/

RESTONS LUCIDES

http://www.ifrap.org/2-fromages/LePlan-LeCentre.htm

 

 

 

Par RR
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Jeudi 24 août 2006

démocratie out ?

 

signalé par Etienne Chouard

L'ère démocratique est-elle finie ?

une analyse de Christian Darlot

"L'hémicyle définitivement vide ? La démocratie et la souveraineté évaporées et remplacées par le despotisme éclairé de la "clubocratie" européiste ?...

...Sans contrainte, sans défaite, des gouvernants s'unissent pour abolir la souveraineté de chaque peuple, abdiquer leurs propres pouvoirs, supprimer les contrôles politiques, la discussion démocratique et la régulation sociale, et confier à jamais la gestion des affaires et le gouvernement des hommes à des puissances financières irresponsables, celles qui influencent déjà le gouvernement de la principale puissance politique et militaire mondiale. L'Histoire du monde regorge de mauvaises décisions, mais jamais une telle folie suicidaire n'a été commise ainsi de sang-froid." Et le pire, c'est que le "non" des peuples français et néerlandais semble ne rien pouvoir y changer... ChB "

analyse à lire ici : http://www.observatoiredeleurope.com/L-ere-democratique-est-elle-finie-_a175.html

ou en PDF dans les archives du Drakkar Bleu Noir

Par RR
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Jeudi 12 octobre 2006

Travail Famille Patrie et la francisque Européenne

Travail Famille Patrie...la francisque Européenne est pour bientot!

Petits enfants, soyez sages, nous observons déjà vos systèmes de santé  attention, attention !

C'est pour quand le remplacement  du drapeau européen par la francisque?

...

Au passage, voyez comment on confisquerait à un parlement français debout... le droit de faire entrendre notre voix, confiscation au profit de la technostructure de Bruxelles...vous savez les gens qui pensent pour nous, sans aucune légitimité...

"La plupart des questions liées au débat sur la démographie relèvent de la responsabilité des États membres, mais elles concernent l'Union européenne dans son ensemble."

...

Une étude publiée le 12 octobre 2006,  signalée par Le 18 heures.com ,

Cinq mesures pour désamorcer la bombe à retardement démographique

à lire sur le site de l'Europe :

http://europa.eu/rapid/pressReleasesAction.do?reference=IP/06/1359&format=HTML&aged=0&language=FR&guiLanguage=en

ainsi que le mémo  :

http://europa.eu/rapid/pressReleasesAction.do?reference=MEMO/06/372&format=HTML&aged=0&language=FR&guiLanguage=fr

 

Par RR
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Jeudi 18 janvier 2007

Point de vue de mon refuge

..." la lecture, pour commencer, est une compagnie. Dans la solitude et l’oisiveté, le livre vient inscrire une présence : il apporte avec lui un monde, des paysages, des personnages, des voix, des affections et des pensées. Il remplit le vide, il fait oublier l’isolement. Il est, comme l’observait Victor Hugo dans Notre Dame de Paris l’instrument “le plus simple, le plus commode, le plus praticable à tous”. J’ai envie d’ajouter “le plus fidèle”, car le livre ne trahit pas, il ne tombe pas en panne, sauf si vous manquez de désir à son endroit. Il ne vous laisse pas tomber, il reste disponible, il suffit de l’ouvrir pour que la conversation s’engage silencieusement et que l’isolement soit rompu."...

l'"Eloge de la lecture" de Jean Michel MAULPOIX dont le texte ci dessus est un extrait ,  est à lire à cette adresse :

http://www.maulpoix.net/elogelecture.htm

 

Par RR
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